TVA

La gestion de la TVA se fait à 3 niveaux : le produit, le client, la ligne commerciale.

Gérer la TVA au niveau du produit

La TVA du produit est gérée à 2 niveaux :

• Via un type de TVA (taux normal, taux réduit, etc.) est attribué au produit dans l'onglet TARIFS de la fiche produit ;

• Via une famille de vente / achat est attribuée à la sous-famille du produit (via le menu PARAMÈTRES > Produit > Sous-famille). La famille de vente / achat regroupe les différents Types de TVA applicables pour chaque produit qu'elle contient.

Dans l'exemple au-dessus, le produit Pompe à Chaleur X2 a les caractéristiques suivantes :

• Type de TVA : TAUX NORMAL

• Famille de Vente / Achat : "PRODUITS"

Il n'est pas possible d'attribuer directement un taux de TVA à un produit car le taux définitif dépend également du client auquel est vendu le produit. En effet, selon le client, différents taux de TVA sont applicables. Pour regrouper entre eux les clients pour lesquels les mêmes taux sont applicables, il faut créer une famille comptable.

Gérer la TVA au niveau du client

Comme nous l'avons vu au-dessus, la TVA appliquée dépend du client. Par exemple, pour un client basé en Espagne, le taux de TVA appliqué ne sera pas le même que pour un client basé en France.

Nous regroupons donc tous les clients exposés aux mêmes taux de TVA au sein d'une même famille comptable. Chaque client est obligatoirement rattaché à une famille comptable dans l'onglet ADMINISTRATIF > Champ Famille Comptable de la fiche client.

Au sein d'une famille comptable, on retrouve :

• une ou plusieurs famille(s) de vente / achat, au sein desquelles on retrouve :

  • Un ou plusieurs type(s) de TVA, et à chaque type de TVA correspond un seul taux de TVA.

Dans l'exemple ci-dessus, la cliente Micheline Dupont est rattachée à la famille comptable "FRANCE".

Cette famille comptable FRANCE contient 2 familles de Vente / Achat :

• la famille de Vente / Achat "PRODUITS" ;

• la famille de Vente / Achat "SERVICES".

La famille de Vente / Achat PRODUITS contient des produits qui peuvent avoir 2 types de TVA :

• Un type de TVA "TAUX NORMAL", auquel correspond un taux de TVA de 20% ;

• Un type de TVA "TAUX REDUIT", auquel correspond un taux de TVA de 10%.

La création de plusieurs familles de vente / achat est utile dans le cas où il existe un transfert en comptabilité depuis ATOOK Bureau.

En effet, il est possible d'affecter des comptes comptables différents selon le type de TVA au sein d'une famille de vente / achat.

S'il n'y a pas de transfert en comptabilité, il n'y a pas besoin de comptes comptables donc une unique famille de vente / achat regroupant tous les types de taux est suffisante.

Modifier la famille comptable du client dans une pièce commerciale

Par défaut, toutes les pièces commerciales créées pour un client héritent de la famille comptable du client (paramétrée dans la fiche client). Mais il est possible de modifier la famille comptable au niveau de la pièce commerciale par la suite, pour des besoins ponctuels par exemple.

Cette modification s'applique uniquement à la pièce commerciale concernée et ne va pas venir modifier la famille comptable de la fiche client.

Gérer la TVA au niveau de la ligne commerciale

On entend par ligne commerciale toute ligne ajoutée à une pièce commerciale (accessible via le bouton Lignes de la pièce commerciale).

Par défaut, lorsqu'un produit est ajouté (i.e. quand une ligne commerciale est créée), le type de TVA appliqué est le type de TVA saisi dans la fiche produit.

Si nécessaire, le type de TVA peut encore être modifié dans les lignes commerciales (et donc, le taux de TVA correspondant au nouveau type de TVA sera automatiquement appliqué, 1 type = 1 taux).

La modification du Type de TVA dans la ligne commerciale s'applique uniquement à cette ligne, et ne vient pas modifier le type de TVA dans la fiche produit.

Sans modification dans les lignes commerciales, le type de TVA appliqué est donc par défaut le type de TVA saisi dans la fiche produit.

Exemples

Exemple 1

Dans cet exemple, on vend le produit Pompe à Chaleur X2 dont :

• le type de TVA est "TAUX NORMAL"

• la famille de Vente / Achat est "PRODUITS"

Notre produit est vendu à la cliente Micheline Dupont, rattachée à la famille comptable FRANCE.

La famille comptable FRANCE contient la famille de Vente / Achat PRODUITS, dont les produits peuvent avoir deux types de TVA :

• un type de TVA TAUX NORMAL dont le taux correspondant est de 20%

• un type de TVA TAUX REDUIT dont le taux correspondant est de 10%

Sans modification du Type de TVA dans les lignes commerciales, notre produit Pompe à Chaleur X2 vendu à la cliente Micheline Dupont est donc assujetti à un taux de TVA de 20%.

Exemple 2

Si l'on vend cette fois-ci le même produit, mais à une cliente appartenant à la famille comptable ESPAGNE, dans laquelle le taux de TVA de type TAUX NORMAL correspond à un taux de TVA de 21%, alors la TVA appliquée au produit sera de 21%.

On voit donc que pour le même produit, différents taux de TVA peuvent s'appliquer selon le client auquel est vendu le produit.